Prochains conseils municipaux :
18 h 30 – salle Simone-Veil
- Mardi 27 janvier 2026
Dossiers d’urbanisme :
L’affichage numérique des dossiers d’urbanisme déposés et des décisions est accessible en cliquant sur le lien suivant : https://extrageo.metropole-dijon.fr/guichet-unique/Login/AffichageReglementaire
Arrêté permanent : arrêté portant sur la reprise des sépultures en terrain commun – publié le 19/02/2026
Arrêté permanent : arrêté portant sur la reprise des concessions échues non renouvelées – publié le 19/02/2026
Arrêté permanent : arrêté portant consignation de l’indemnité d’expropriation parcelle ZD6/ZAC LES POETES – publié le 16/01/2026
Arrêté permanent : arrêté portant modification du règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 22/12/2025
annexe : règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 22/12/2025
Arrêté préfectoral : arrêté portant application du régime forestier – publié le 14/11/2025
Arrêté permanent : arrêté portant dissolution d’une régie d’avance – publié le 30/10/2025
Arrêté provisoire : arrêté de délégation temporaire à un adjoint – publié le 21/10/2025
Arrêté permanent : Édiction du règlement intérieur actualisé des accueils de loisirs – publié le 14/10/2025
annexe : règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 14/10/2025
Arrêté permanent : arrêté de délégation de signature au directeur général des services – publié le 14/10/2025
Arrêté provisoire : arrêté d’autorisation à organiser « une vente au déballage » à la Médiathèque – publié le 1er/09/2025
Arrêté permanent : Constat bien sans maître – publié le 13/05/2024
Annexe : plan cadastral – publié le 13/05/2024
Arrêté permanent : Alignement individuel avenue de l’égalité et boulevard J.F.-Kennedy – publié le 11/04/2024
Arrêté permanent : Ediction du règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 20/03/2024
Annexe : règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 20/03/2024
Arrêté permanent : Attribution d’un numéro de voirie, lotissement « l’Allée des Troubadours » – publié le 20/03/2024
Annexe : plan légendé – publié le 20/03/2024
Arrêté permanent : Avenant à l’acte constitutif d’une régie de recette – publié le 07/03/2024
Arrêté permanent : règlement actualisé des marchés nocturnes – publié le 22/02/2024
Annexe : règlement des marchés nocturnes – publié le 22/02/2024
Arrêté permanent : Interdiction de vente à emporter et de consommation sur la voie publique de boissons alcoolisées la nuit entre 22 h et 6 h – publié le 02/02/2024
Arrêté permanent : Avenant à l’acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – publié le 29/01/2024
Arrêté permanent : Institution d’une régie d’avance auprès de la commune – publié le 17/01/2024
Arrêté permanent : Institution d’une régie de recette auprès de la commune – publié le 17/01/2024
Emprunt d’investissement budget primitif 2025 – publié le 12/11/2025
Fixation du tarif de stère de bois pour affouages – publié le 12/11/2025
Fixation du prix de vente d’articles réformés de la médiathèque – publié le 1er/09/2025
M57 Fongibilité des crédits – virements de crédits de chapitre à chapitre – publié le 2/06/2025
Taxe locale sur la publicité Extérieure (TLPE) Tarifs 2026 – publié le 15/05/2025
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte-d’Or dans le cadre de l’aide « Village Côte-d’Or – publié le 24/04/2025
Réalisation d’un emprunt destiné au financement des investissements inscrits au budget primitif 2025 de la commune – publié le 28/03/2025
Demande de subvention au Conseil départemental de la Côte-d’Or pour le Salon de l’Habitat – publié le 06/02/2025
Actualisation des tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2025 – publié le 27/01/2025
Annexe : tarifs municipaux à partir du 1er janvier 2025 – publié le 27/01/2025
Fixation des tarifs de la course pédestre La Chevignoise 2025 – publié le 6/01/2025