Prochains conseils municipaux :
- mardi 25 juin
Arrêté permanent : Alignement individuel avenue de l’égalité et boulevard J.F.-Kennedy – publié le 11/04/2024
Arrêté permanent : Ediction du règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 20/03/2024
Annexe : règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 20/03/2024
Arrêté permanent : Attribution d’un numéro de voirie, lotissement « l’Allée des Troubadours » – publié le 20/03/2024
Annexe : plan légendé – publié le 20/03/2024
Arrêté permanent : Avenant à l’acte constitutif d’une régie de recette – publié le 07/03/2024
Arrêté permanent : règlement actualisé des marchés nocturnes – publié le 22/02/2024
Annexe : règlement des marchés nocturnes – publié le 22/02/2024
Arrêté permanent : Interdiction de vente à emporter et de consommation sur la voie publique de boissons alcoolisées la nuit entre 22 h et 6 h – publié le 02/02/2024
Arrêté permanent : Avenant à l’acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – publié le 29/01/2024
Arrêté permanent : Institution d’une régie d’avance auprès de la commune – publié le 17/01/2024
Arrêté permanent : Institution d’une régie de recette auprès de la commune – publié le 17/01/2024
Arrêté provisoire : Ouvertures dominicales 2024 pour les établissements de commerce de la branche de vente de détail et branche automobile – publié le 22/12/2023
Arrêté permanent : Dissolution d’une régie d’avances et de recettes sport – publié le 21/12/2023
Arrêté permanent : Dissolution d’une régie d’avances et de recettes centre social – publié le 21/12/2023
Arrêté permanent : Attribution d’un numéro de voirie aux parcelles bâties ZB n°141, 143, 154 sises rue Mère-Térésa – publié le 06/12/2023
Annexe : plan – publié le 06/12/2023
Arrêté permanent : Règlement intérieur actualisé du complexe municipal « l’Ogive » – publié le 28/11/2023
Annexe à l’arrêté : Règlement intérieur de « l’Ogive » – publié le 28/11/2023
Arrêté permanent : Édiction du règlement intérieur de l’espace buvette associative au Polygone – publié le 22/09/2023
Annexe à l’arrêté : Règlement intérieur des buvettes associatives au Polygone – publié le 22/09/2023
Arrêté permanent : Instauration et réglementation du stationnement en zone bleue – publié le 01/09/2023
Arrêté permanent : Mise en œuvre du système de vidéoprotection – publié le 11/07/2023
Arrêté permanent : règlement intérieur du cani-ludique – publié le 06/06/2023
Arrêté permanent : Édiction du règlement intérieur de l’espace cani-ludique du parc de la Saussaie – publié le 06/06/2023
Arrêté permanent : Règlement intérieur du FabLab – publié le 15/05/2023
Arrêté permanent : Arrêté du règlement intérieur du FabLab – publié le 15/05/2023
Arrêté délégation : Arrêté de délégation à un adjoint – publié le 19/04/2023
Arrêté provisoire : Régie de recettes/fonds de caisse – publié le 19/04/2023
Arrêté délégation : arrêté de délégation au DGS – publié le 05/04/2023
Arrêté délégation : arrêté de délégation à un adjoint – publié le 29/03/2023
Arrêté provisoire : Perturbations de la circulation/travaux réseaux d’électricité – publié le 29/03/2023
Arrêté provisoire : Perturbations de la circulation/travaux réseaux de télécommunications 2 – publié le 29/03/2023
Arrêté provisoire : Perturbations de la circulation/travaux réseaux de télécommunications – publié le 29/03/2023
Arrêté provisoire : Restriction de la circulation/travaux rue Georges Brassens – publié le 29/03/2023
Arrêté provisoire : Circulation et stationnement interdit/avenue de la République/cérémonie de présentation au drapeau – publié le 7/03/2023
Arrêté provisoire : Stationnement interdit/allée Pierre Raviot/cérémonie du 11 mars – publié le 7/03/2023
Arrêté provisoire : Permis de stationnement pour déménagement/rue Colette – publié le 7/03/2023
Arrêté provisoire : Interdiction de circulation/chemin du Mollet de la Verne – publié le 7/03/2023
Fixation des tarifs pour la 19ème édition de la course pédestre hors stade LA CHEVIGNOISE – publié le 21/02/2024
Mise en place de la carte achat public – publié le 21/02/2024
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte-d’Or dans le cadre du dispositif d’aide à l’organisation de congrès et de salons – publié le 07/02/2024
Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la DSIL pour le projet relamping des bâtiments municipaux et des installations sportives – publié le 26/01/2024
Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du dispositif Fonds Vert pour le projet de réhabilitation du hall de la mairie et du système de chauffage – publié le 26/01/2024
Demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre de la DETR pour le projet de création d’un skate-park – publié le 26/01/2024
Actualisation des tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2024 – publié le 23/01/2024
Annexe tarifs municipaux – publié le 23/01/2024
Ogive : Modifications des conditions tarifaires pour la prestation de dépose et repose des tapis – publié le 06/12/2023
Fixation des tarifs pour le salon de l’habitat organisé du 5 au 7 avril 2024 – publié le 17/10/2023
Prix de vente articles de la braderie à la médiathèque – publié le 22/09/2023
Fixation de la participation aux festivités du jumelage du 15 au 17 septembre – publié 01/09/2023
Tarifs TLPE (Taxe Local sur la publicité Extérieur) 2024 – publié le 08/06/2023
Subvention département fonds spécial lecture – publié le 02/06/2023
Tarifs entrée spectacles concerts septembre 2023 – publié le 02/06/2023
Modification des tarifs R.O.P.D. des emplacements accordés à l’occasion des marchés nocturnes estivaux pour fixer un tarif unique – publié le 15/05/2023
Fixation tarif R.O.D.P. forfaitaire pour le cirque européen – publié le 15/05/2023
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte-d’Or – publié le 15/05/2023
Fixation d’une R.O.D.P. forfaitaire/Cirque Européen – publié le 05/04/2023
Fixation des tarifs course pédestre La Chevignoise 2023 – publié le 13/03/2023
Actualisation des tarifs municipaux/annexes – publié le 16/02/2023
Actualisation des tarifs municipaux à compter du 1er mars – publié le 16/02/2023
Réalisation ligne de trésorerie – publié le 10/02/2023
Subvention département dans le cadre de l’aide « Sécurité des habitants – mise en œuvre de dispositifs de vidéoprotection – publié le 26/04/2024