Calendrier prévisionnel des séances du conseil municipal
⇒ mardi 25 juin
Séance du 11 avril 2024
Ordre du jour – publié le 29/03/2024
Liste de la délibération examinée par le conseil municipal extraordinaire du 11 avril 2024 – publié le 12/04/2024
délibération n°37 – publié le 11/04/2024
Séance du 5 mars 2024
Ordre du jour – publié le 28/02/2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 5 mars – publié le 06/03/2024
délibération n°4
délibération n°5
délibération n°6
délibération n°7
délibération n°8
délibération n°9
délibération n°10
délibération n°11
délibération n°12
délibération n°13
délibération n°14
délibération n°15
délibération n°16
délibération n°17
délibération n°18
délibération n°19
délibération n°20
délibération n°21
délibération n°22
délibération n°23
délibération n°24
délibération n°25
délibération n°26
délibération n°27
délibération n°28
délibération n°29
délibération n°30
délibération n°31
délibération n°32
délibération n°33
délibération n°34
délibération n°35
délibération n°36
publié le 20/03/2024
Séance du 23 janvier 2024
Ordre du jour – publié le 17/01/2024
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 23 janvier – publié le 24/01/2024
Délibération n°01
annexe délibération n°01
Délibération n°02
Délibération n°03
publié le 26/01/2024
Procès-verbal du conseil municipal du 23 janvier – publié le 14/03/2024
Séance du 12 décembre 2023
Ordre du jour – publié le 06/12/2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 12 décembre – publié le 13/12/2023
Délibération n°76
Délibération n°75
Délibération n°74
Délibération n°73
Délibération n°72
Délibération n°71
Délibération n°70
Délibération n°69
Délibération n°68
Délibération n°67
Délibération n°66
Délibération n°65
Délibération n°64
Délibération n°63
Délibération n°62
publié le 22/12/2023
Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre – publié le 26/01/2024
Séance du 26 septembre 2023
Ordre du jour – publié le 20/09/2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal – publié le 27/09/2023
- délibération n°48
- délibération n° 49
- délibération n° 50
- délibération n° 51
- délibération n° 52
- délibération n° 53
- délibération n° 54
annexe délibération n° 54 - délibération n° 55
- délibération n° 56
- délibération n°57
- délibération n° 58
- délibération n° 59
- délibération n° 60
- délibération n° 61
publié le 17/10/2023
Procès verbal du Conseil Municipal du 26 septembre – publié le 22/12/2023
Séance du 27 juin 2023
Ordre du jour – publié le 21/06/2023
Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 28/06/2023
- délibération n°35
- délibération n°36
- délibération n°37
- délibération n°38
- délibération n°39
- délibération n°40
- délibération n°41
- délibération n°42
- délibération n°43
- délibération n°44
- annexe délibération n° 44 charte de la déontologie des élus
- délibération n°45
- annexe délibération n° 45 rapport ARS 2022 eau potable
- annexe délibération n°45 AERMC 2023 note fiscalité eau
- délibération n°46
- délibération n° 47
publié le 3/07/2023
Procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2023 – publié le 03/10/2023
Séance du 21 mars 2023
Ordre du jour – publié le 15/03/2023
Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 23/03/2023
- délibération n°6
- délibération n°7
- délibération n°8
- délibération n°9
- délibération n°10
- délibération n°11
- délibération n°12
- délibération n°13
- délibération n°14
- délibération n°15
- délibération n°16
- délibération n°17
- délibération n°18
- délibération n°19
- délibération n°20
- délibération n°21
- délibération n°22
- délibération n°23
- délibération n°24
- délibération n°25
- délibération n°26
- délibération n°27
- délibération n°28
- délibération n°29
- délibération n°30
- délibération n°31
- délibération n°32
- délibération n°33
- délibération n°34
publié le 30/03/2023
Procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2023 – publié le 3/07/2023
Séance du 26 septembre 2023
Ordre du jour – publié le 20/09/2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal – publié le 27/09/2023
- délibération n°48
- délibération n° 49
- délibération n° 50
- délibération n° 51
- délibération n° 52
- délibération n° 53
- délibération n° 54
annexe délibération n° 54 - délibération n° 55
- délibération n° 56
- délibération n°57
- délibération n° 58
- délibération n° 59
- délibération n° 60
- délibération n° 61
publié le 17/10/2023
Séance du 27 juin 2023
Ordre du jour – publié le 21/06/2023
Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 28/06/2023
- délibération n°35
- délibération n°36
- délibération n°37
- délibération n°38
- délibération n°39
- délibération n°40
- délibération n°41
- délibération n°42
- délibération n°43
- délibération n°44
- annexe délibération n° 44 charte de la déontologie des élus
- délibération n°45
- annexe délibération n° 45 rapport ARS 2022 eau potable
- annexe délibération n°45 AERMC 2023 note fiscalité eau
- délibération n°46
- délibération n° 47
publié le 3/07/2023
Procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2023 – publié le 03/10/2023
Séance du 21 mars 2023
Ordre du jour – publié le 15/03/2023
Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 23/03/2023
- délibération n°6
- délibération n°7
- délibération n°8
- délibération n°9
- délibération n°10
- délibération n°11
- délibération n°12
- délibération n°13
- délibération n°14
- délibération n°15
- délibération n°16
- délibération n°17
- délibération n°18
- délibération n°19
- délibération n°20
- délibération n°21
- délibération n°22
- délibération n°23
- délibération n°24
- délibération n°25
- délibération n°26
- délibération n°27
- délibération n°28
- délibération n°29
- délibération n°30
- délibération n°31
- délibération n°32
- délibération n°33
- délibération n°34
publié le 30/03/2023
Procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2023 – publié le 3/07/2023
Séance du 31 janvier 2023
Ordre du jour – publié le 26/01/2023
liste des délibérations examinées par le conseil municipal – publié le 6/02/2023
- délibération n°1
- Rapport sur les orientations budgétaires pour 2023
- délibération n°2
- délibération n°3
- délibérationn°4
- délibération°5
publié le 3/03/2023
procès verbal du conseil municipal du 31 janvier 2023 – publié le 24/03/2023
Séance du 13 décembre 2022
Ordre du jour – publié le 08/12/2022
liste des délibérations examinées par le conseil municipal – publié le 15/12/2022
- délibération n° 76
- délibération n° 77
- délibération n° 78
- délibération n° 79
- délibération n° 80
- délibération n° 81
- délibération n° 82
- délibération n° 83
- délibération n° 84
- délibération n° 85
- délibération n° 86
- délibération n° 87
- délibération n° 88
publié le 21/12/2022
Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022 – publié le 8/02/2023
Séance du 27 septembre 2022
Ordre du jour – publié le 21/09/2022
Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 04/10/2022
- délibération n°62
- délibération n°63
- délibération n°64
- délibération n°65
- délibération n°66
- délibération n°67
- délibération n°68
- délibération n°69
- délibération n°70
- délibération n°71
- délibération n°72
- délibération n°73
- délibération n°74
- délibération n°75
publié le 18/10/2022
Procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2022 – publié le 22/12/2022