Prochains conseils municipaux :
- Mardi 27 mai 2025
- Mardi 23 septembre 2025
- Mardi 9 décembre 2025
- Mardi 27 janvier 2026
Dossiers d’urbanisme :
L’affichage numérique des dossiers d’urbanisme déposés et des décisions est accessible en cliquant sur le lien suivant : https://extrageo.metropole-dijon.fr/guichet-unique/Login/AffichageReglementaire
Arrêté permanent : absence de maître d’un bien – publié le 28/03/2025
annexe : plan cadastral – publié le 28/03/2025
Arrêté provisoire : délégation ponctuelle 5e adjoint – publié le 28/03/2025
Arrêté permanent : arrêté constatant l’absence de maître d’un bien – publié le 20/03/2025
Annexe : plan cadastral AD 210 (rue du 19 mars 1962) – publié le 20/03/2025
Arrêté provisoire : arrêté de délégation temporaire à un adjoint – publié le 17/01/2025
Arrêté permanent : incorporation d’un bien sans maître (AK21) dans le domaine communal – publié le 9/01/2025
Arrêté permanent : Constitution d’une régie d’avance auprès de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur nommée « Animation extrascolaire » – publié le 7/01/2025
Arrêté provisoire : délégation ponctuelle 3ème adjoint – publié le 22/11/2024
Arrêté permanent : attribution d’un numéro de voirie aux parcelles bâties rue du 19 mars 1962 – publié le 19/11/2024
Annexe : plan des parcelles AK 321 322 323 avec numérotage – publié le 19/11/2024
Arrêté provisoire : ouvertures dominicales 2025 pour les établissements de commerce (vente de détail/automobile) – publié le 14/11/2024
Arrêté permanent : attribution d’un numéro de voirie aux parcelles bâties AO n°3 ET 459 sises route de Dijon – publié le 29/08/2024
Annexe : plan parcelles AO 3 459 – publié le 29/08/2024
Arrêté permanent : Lutte contre la prolifération des moustiques sur le domaine public et privé – publié le 29/08/2024
Arrêté permanent : Modification du règlement intérieur de l’espace cani-ludique – publié le 19/08/2024
Annexe : Règlement intérieur cani-ludique – publié le 19/08/2024
Arrêté permanent : Arrêté de préemption ZE 123 par EPFL – publié le 29/07/2024
Arrêté permanent : Autorisation d’ouverture au public d’un ERP de types N-M-3e catégorie – publié le 28/05/2024
Arrêté permanent : Délimitation discordance de la parcelle AR239 – publié le 21/05/2024
Arrêté permanent : Délimitation concordance de la parcelle AR-35 14 rue Jean-Sans-Peur – publié le 21/05/2024
Arrêté permanent : Édiction du règlement intérieur actualisé de la médiathèque Lucien-Brenot – publié le 14/05/2024
Annexe : Règlement intérieur – publié le 14/05/2024
Annexe : Règlement de l’Espace Publique Numérique – publié le 14/05/2024
Arrêté permanent : Constat bien sans maître – publié le 13/05/2024
Annexe : plan cadastral – publié le 13/05/2024
Arrêté permanent : Alignement individuel avenue de l’égalité et boulevard J.F.-Kennedy – publié le 11/04/2024
Arrêté permanent : Ediction du règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 20/03/2024
Annexe : règlement intérieur des accueils de loisirs – publié le 20/03/2024
Arrêté permanent : Attribution d’un numéro de voirie, lotissement « l’Allée des Troubadours » – publié le 20/03/2024
Annexe : plan légendé – publié le 20/03/2024
Arrêté permanent : Avenant à l’acte constitutif d’une régie de recette – publié le 07/03/2024
Arrêté permanent : règlement actualisé des marchés nocturnes – publié le 22/02/2024
Annexe : règlement des marchés nocturnes – publié le 22/02/2024
Arrêté permanent : Interdiction de vente à emporter et de consommation sur la voie publique de boissons alcoolisées la nuit entre 22 h et 6 h – publié le 02/02/2024
Arrêté permanent : Avenant à l’acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – publié le 29/01/2024
Arrêté permanent : Institution d’une régie d’avance auprès de la commune – publié le 17/01/2024
Arrêté permanent : Institution d’une régie de recette auprès de la commune – publié le 17/01/2024
Réalisation d’un emprunt destiné au financement des investissements inscrits au budget primitif 2025 de la commune – publié le 28/03/2025
Demande de subvention au Conseil départemental de la Côte-d’Or pour le Salon de l’Habitat – publié le 06/02/2025
Actualisation des tarifs municipaux à compter du 1er janvier 2025 – publié le 27/01/2025
Annexe : tarifs municipaux à partir du 1er janvier 2025 – publié le 27/01/2025
Fixation des tarifs de la course pédestre La Chevignoise 2025 – publié le 6/01/2025
Réalisation d’un emprunt destiné au financement des investissements inscrits au budget primitif 2024 de la commune – publié le 19/12/2024
Modification du tarif fixé pour le stand extérieur du salon de l’habitat – publié le 24/10/2024
Fixation des tarifs pour le Salon de l’Habitat organisé du 4 au 6 avril 2025 – publié le 07/10/2024
Fixation du prix de vente des articles réformés dans le cadre de la braderie culturelle organisée par la Médiathèque municipale le 21 septembre 2024 – publié le 18/09/2024
Fixation des montants plafonds des redevances et droit de passage dus par les opérateurs de communications électroniques pour l’occupation du domaine public et du domaine privé – publié le 13/09/2024
Fixation de la participation financière aux festivités du jumelage du 27 au 29 septembre – publié le 4/09/2024
Subvention du Département dans le cadre du Plan Marshall skate-park – publié le 6/08/2024
Subvention du Département dans le cadre du Plan Marshall piscine – publié le 6/08/2024
Subvention du Département dans le cadre du Plan Marshall mairie – publié le 6/08/2024
Subvention du Département dans le cadre du Plan Marshall installations sportives – publié le 6/08/2024
Subvention du Département pour la plantation d’arbres – publié le 6/08/2024
Subvention du Département pour l’éclairage de la fontaine Excellence 2000– publié le 6/08/2024
Subvention du Département pour l’éclairage du Monument aux Morts – publié le 6/08/2024
Emprunt destiné au financement des investissements inscrits au budget primitif 2024 de la commune – publié le 21/05/2024
Tarifs 2025 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – publié le 21/05/2024
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte-d’Or dans le cadre de l’aide « Sécurité des habitants » – mise en œuvre de dispositifs de vidéoprotection – publié le 13/05/2024
Subvention département fonds spécial lecture – publié le 02/06/2023
Tarifs entrée spectacles concerts septembre 2023 – publié le 02/06/2023
Modification des tarifs R.O.P.D. des emplacements accordés à l’occasion des marchés nocturnes estivaux pour fixer un tarif unique – publié le 15/05/2023
Fixation tarif R.O.D.P. forfaitaire pour le cirque européen – publié le 15/05/2023
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Côte-d’Or – publié le 15/05/2023
Fixation d’une R.O.D.P. forfaitaire/Cirque Européen – publié le 05/04/2023
Fixation des tarifs course pédestre La Chevignoise 2023 – publié le 13/03/2023
Actualisation des tarifs municipaux/annexes – publié le 16/02/2023
Actualisation des tarifs municipaux à compter du 1er mars – publié le 16/02/2023
Réalisation ligne de trésorerie – publié le 10/02/2023
Subvention département dans le cadre de l’aide « Sécurité des habitants – mise en œuvre de dispositifs de vidéoprotection – publié le 26/04/2024