Calendrier prévisionnel des séances du conseil municipal (18 h 30 – salle Simone-Veil)
⇒ mardi 29 septembre
⇒ mardi 8 décembre

Séance du 29 septembre 2026

Ordre du jour – publié le 23/09/2026

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 29 septembre – publié le 30/09/2026

délibération n°67
délibération n°68
délibération n°69
délibération n°70
délibération n°71
délibération n°72
délibération n°73
délibération n°74
délibération n°75
délibération n°76
délibération n°77
délibération n°78
délibération n°79
délibération n°80
délibération n°81
délibération n°82
délibération n°83
délibération n°84
délibération n°85
délibération n°86
délibération n°87
délibération n°88
délibération n°89
délibération n°90
délibération n°91
délibération n°92
délibération n°93

Publié le 06/10/2026

Séance du 30 juin 2026

Ordre du jour – publié le 25/06/2026

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 30 juin – publié le 01/07/2026

délibération n°60
délibération n°61
délibération n°62
délibération n°63
délibération n°64
délibération n°65
délibération n°66

publié le 05/08/2026

Procès-verbal du conseil municipal du 30 juin – publié le 06/10/2026

Séance du 5 juin 2026

Ordre du jour – publié le 29/05/2026

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 5 juin – publié le 08/06/2026

délibération n°52
délibération n°53
délibération n°54
délibération n°55
délibération n°56
délibération n°57
délibération n°58
délibération n°59

publié le 24/06/2026

Procès-verbal du conseil municipal du 5 juin – publié le 1er/07/2026

Séance du 28 avril 2026

Ordre du jour – publié le 22/04/2026

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 28 avril – publié le 30/04/2026

délibération n°22
délibération n°23
délibération n°24
annexe délibération n°24
délibération n°25
annexe délibération n°25
délibération n°26
délibération n°27
délibération n°28
délibération n°29
délibération n°30
délibération n°31
délibération n°32
délibération n°33
délibération n°34
délibération n°35
délibération n°36
délibération n°37
délibération n°38
délibération n°39
délibération n°40
délibération n°41
délibération n°42
délibération n°43
délibération n°44
délibération n°45
délibération n°46
délibération n°47
délibération n°48
délibération n°49
délibération n°50
délibération n°51

publié le 7/05/2026

Procès-verbal du conseil municipal du 28 avril – publié le 09/06/2026

Séance du 20 mars 2026

Ordre du jour – publié le 16/03/2026

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 20 mars – publié le 23/03/2026

Feuille de proclamation signée relative à l’élection du maire et ses adjoints – publié le 23/03/2026

délibération n°15
délibération n°16
délibération n°17
délibération n°18
délibération n°19
délibération n°20
délibération n°21

publié le 26/03/2026

Procès-verbal du conseil municipal du 20 mars – publié le 7/05/2026

Séance du 27 janvier 2026

Ordre du jour – publié le 21/01/2026

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 27 janvier – publié le 28/01/2026

délibération n°1
délibération n°2
délibération n°3
délibération n°4
délibération n°5
délibération n°6
délibération n°7
délibération n°8
délibération n°9
délibération n°10
délibération n°11
délibération n°12
annexe délibération n°12
délibération n°13
délibération n°14

publié le 30/01/2026

Procès-verbal du conseil municipal du 27 janvier 2026 – publié le 27/02/2026

Séance du 9 décembre 2025

Ordre du jour – publié le 03/12/2025

Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal du 9 décembre – publié le 10/12/2025

délibération n°57
annexe délibération n°57
délibération n°58
délibération n°59
délibération n°60
délibération n°61
délibération n°62
délibération n°63
délibération n°64
délibération n°65
délibération n°66
délibération n°67
délibération n°68

publié le 11/12/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 9 décembre – publié le 30/01/2026

Séance du 30 septembre 2025

Ordre du jour – publié le 24/09/2025

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 30 septembre – publié le 02/10/2025

délibération n°40
délibération n°41
délibération n°42
délibération n°43
délibération n°44
délibération n°45
délibération n°46
délibération n°47
délibération n°48
délibération n°49
délibération n°50
délibération n°51
délibération n°52
délibération n°53
délibération n°54
délibération n°55
délibération n°56

publié le 21/10/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre – publié le 11/12/2025

Séance du 27 mai 2025

Ordre du jour – publié le 23/05/2025

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 27 mai 2025 – publié le 02/06/2025

délibération n°15
délibération n°16
délibération n°17
délibération n°18
délibération n°19
délibération n°20
délibération n°21
délibération n°22
délibération n°23
délibération n°24
délibération n°25
délibération n°26
délibération n°27
délibération n°28
délibération n°29
délibération n°30
délibération n°31
délibération n°32
délibération n°33
délibération n°34
délibération n°35
délibération n°36
délibération n°37
délibération n°38
délibération n°39

publié le 11/06/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 27 mai – publié le 7/10/2025

Séance du 28 janvier 2025

Ordre du jour – publié le 22/01/2025

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 28 janvier – publié le 29/01/2025

délibération n°1
délibération n°2
délibération n°3
délibération n°4
délibération n°5
délibération n°6
délibération n°7
délibération n°8
délibération n°9
délibération n°10
délibération n°11
délibération n°12
délibération n°13
délibération n°14

publié le 11/06/2025

Procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2025 – publié le 04/06/2025

Séance du 10 décembre 2024

Ordre du jour – publié le 04/12/2024

Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 10 décembre – publié le 11/12/2024

délibération n°75
annexe : rapport sur les orientations budgétaires pour 2025
délibération n°76
délibération n°77
délibération n°78
délibération n°79
délibération n°80
délibération n°81
délibération n°82
délibération n°83
délibération n°84
délibération n°85
délibération n°86
délibération n°87
délibération n°88
délibération n°89

publié le 17/12/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 10 décembre 2024 – publié le 5/02/2025

Séance du 15 octobre 2024

Ordre du jour – publié le 09/10/2024

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 15 octobre – publié le 16/10/2024

délibération n°58
délibération n°59
délibération n°60
délibération n°61
délibération n°62
délibération n°63
délibération n°64
délibération n°65
Annexe à la délibération n°65
délibération n°66
délibération n°67
délibération n°68
délibération n°69
délibération n°70
délibération n°71
délibération n°72
délibération n°73
délibération n°74

publié le 18/11/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 15 octobre 2024 – publié le 13/12/2024

Séance du 25 juin 2024

Ordre du jour – publié le 19/06/2024
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 25 juin – publié le 27/06/2024

délibération n°38
délibération n°39
délibération n°40
délibération n°41
délibération n°42
délibération n°43
délibération n°44
délibération n°45
délibération n°46
délibération n°47
délibération n°48
délibération n°49
délibération n°50
délibération n°51
délibération n°52
délibération n°53
délibération n°54
délibération n°55
délibération n°56
délibération n°57

publié le 9/07/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 25 juin 2024 – publié le 30/10/2024

Séance du 11 avril 2024

Ordre du jour – publié le 29/03/2024

Liste de la délibération examinée par le conseil municipal extraordinaire du 11 avril 2024 – publié le 12/04/2024

délibération n°37 – publié le 11/04/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 11 avril – publié le 05/07/2024

Séance du 5 mars 2024

Ordre du jour – publié le 28/02/2024

Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 5 mars – publié le 06/03/2024

délibération n°4
délibération n°5
délibération n°6
délibération n°7
délibération n°8
délibération n°9
délibération n°10
délibération n°11
délibération n°12
délibération n°13
délibération n°14
délibération n°15
délibération n°16
délibération n°17
délibération n°18
délibération n°19
délibération n°20
délibération n°21
délibération n°22
délibération n°23
délibération n°24
délibération n°25
délibération n°26
délibération n°27
délibération n°28
délibération n°29
délibération n°30
délibération n°31
délibération n°32
délibération n°33
délibération n°34
délibération n°35
délibération n°36

publié le 20/03/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 5 mars – publié le 5/07/2024

Séance du 23 janvier 2024

Ordre du jour – publié le 17/01/2024

Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du 23 janvier – publié le 24/01/2024

Délibération n°01
annexe délibération n°01
Délibération n°02
Délibération n°03

publié le 26/01/2024

Procès-verbal du conseil municipal du 23 janvier – publié le 14/03/2024

Séance du 12 décembre 2023

Ordre du jour – publié le 06/12/2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal du 12 décembre – publié le 13/12/2023

Délibération n°76
Délibération n°75
Délibération n°74
Délibération n°73
Délibération n°72
Délibération n°71
Délibération n°70
Délibération n°69
Délibération n°68
Délibération n°67
Délibération n°66
Délibération n°65
Délibération n°64
Délibération n°63
Délibération n°62

publié le 22/12/2023

Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre – publié le 26/01/2024

Séance du 26 septembre 2023

Ordre du jour – publié le 20/09/2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal – publié le 27/09/2023

publié le 17/10/2023

Procès verbal du Conseil Municipal du 26 septembre – publié le 22/12/2023

Séance du 27 juin 2023

Ordre du jour – publié le 21/06/2023

Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 28/06/2023

publié le 3/07/2023

Procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2023 – publié le 03/10/2023

Séance du 21 mars 2023

Ordre du jour – publié le 15/03/2023

Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 23/03/2023

publié le 30/03/2023

Procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2023 – publié le 3/07/2023

Séance du 26 septembre 2023

Ordre du jour – publié le 20/09/2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal – publié le 27/09/2023

publié le 17/10/2023

Séance du 27 juin 2023

Ordre du jour – publié le 21/06/2023

Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 28/06/2023

publié le 3/07/2023

Procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2023 – publié le 03/10/2023

Séance du 21 mars 2023

Ordre du jour – publié le 15/03/2023

Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 23/03/2023

publié le 30/03/2023

Procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2023 – publié le 3/07/2023

Séance du 31 janvier 2023

Ordre du jour – publié le 26/01/2023

liste des délibérations examinées par le conseil municipal – publié le 6/02/2023

publié le 3/03/2023

procès verbal du conseil municipal du 31 janvier 2023 – publié le 24/03/2023

Séance du 13 décembre 2022

Ordre du jour – publié le 08/12/2022

liste des délibérations examinées par le conseil municipal – publié le 15/12/2022

publié le 21/12/2022

Procès-verbal du conseil municipal du 13 décembre 2022 – publié le 8/02/2023

Séance du 27 septembre 2022

Ordre du jour – publié le 21/09/2022

Listes des délibérations examinées par le Conseil municipal – publié le 04/10/2022

publié le 18/10/2022

Procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2022 – publié le 22/12/2022